Le conseil d’administration du Cnous du 9 juillet 2024 a délibéré sur :
- L’approbation du PV du Conseil d’administration du 7 mars 2024
- Le règlement intérieur du Conseil d’administration du Cnous
- Les délégations de pouvoir à la Présidente
- La composition SP et commissions
- L’avis sur le prix repas social 2024_2025 en restauration universitaire
- Le budget rectificatif 2024 – n°2 –
- Le rapport d’activité 2023
- La subvention du Cnous pour la restauration administrative des agents Cnous
- La subvention du Cnous aux organisations syndicales
- Les conventions avec les Universités de Polynésie française et de la Nouvelle-Calédonie
Les présentes délibérations sont exécutoires en application de l’article R.822-21, soit :
- A compter de la présente publication, en raison de l’approbation expresse du MESR/DGESIP du 12 juil. 2024 et du MINEFI/DF-3MIRES-23- du 17 juil. 2024)
202407096 Délibération Budget rectificatif n°2 2024 (BR2) –
– 202407096 – Annexe 1- Note de l’ordonnateur
– 202407096 – Annexe 2- Tableaux budgétaires
– 202407096 – Annexe 3- Répartition Crous
– 202407096 – Annexe 4- Répartition RFA _ Adhérents extérieurs
– 202407096 – Annexe 5- Note _ actualisation _ contractualisation _ 20240624
2024020910 Délibération Conventions Université de Polynésie française et Université de la Nouvelle-Calédonie
– 2024070910 – Annexe 1 – Convention Université de Nouvelle-Calédonie – CNOUS V2024-05-06
– 2024070910 – Annexe 2 – Convention Université de Polynésie Française – CNOUS – V2024-05-06
- A compter du 9 août 2024, à l’expiration d’un délai d’un mois :
202407091 Délibération PV CA de mars 2024
202407092 Délibération règlement intérieur
– 202407092 – Annexe – Règlement intérieur CA Cnous
Le présent règlement intérieur a pour objet de fixer les conditions et modalités d’organisation du Conseil d’administration du Cnous.
202407093 Délégations de pouvoir à la Présidente
202407094 Délibération composition Section Permanente et commissions
Sont concernées :
– La section permanente du Conseil d’administration du Cnous ;
– La commission « restauration et achats » ;
– La commission « hébergement » ;
– La commission « Vie étudiante, discriminations et inclusion ».
202407095 Délibération relative à l’avis du CA sur le prix repas social 2024_2025
202407097 Délibération rapport d’activité 2023
– 202407097 – Annexe – Rapport 2023 – 03juillet2024
202407098 Délibération Subvention du Cnous pour la restauration administrative des agents du Cnous
202407099 Délibération Subvention du Cnous aux organisations syndicales
– 202407099 – Annexe 1 – Protocole d’accord 2023-2026 subvention syndicale FO_21052024
– 202407099 – Annexe 2 – Protocole d’accord 2023-2026 subvention syndicale SGEN CFDT_21052024
– 202407099 – Annexe 3 – Protocole d’accord 2023-2026 subvention syndicale UN CGT_19032024
– 202407099 – Annexe 4 – Protocole d’accord 2023-2026 subvention syndicale UNSA Education_21052024
