Le conseil d’administration du Cnous du 9 juillet 2024 a délibéré sur :
- L’approbation du PV du Conseil d’administration du 9 juillet 2024
- Budget rectificatif n° 3 de l’exercice 2024
- Désignation des commissaires aux comptes du Cnous
- Stratégie de transition écologique – Bilan des un an (pour information)
Les présentes délibérations sont exécutoires en application de l’article R.822-21, soit :
- A compter de la présente publication, en raison de l’approbation expresse du MESR/DGESIP du 15 octobre 2024 et du MINEFI/DF-3MIRES-23- du 17 octobre 2024
20241008_BR3 2024_0. Délibération Cnous BR3
– 20241008_BR3 2024_1. Note de l’ordonnateur
– 20241008_BR3 2024_2. Tableaux budgétaires
– 20241008_BR3 2024_3. Répartition FVE
– 20241008_BR3 2024_4. Répartition solde repas 1 euro
– 20241008_BR3 2024_5. Répartition solde restauration agréée
– 20241008_BR3 2024_6. Actualisation contractualisation 2024
20241008_Délibération portant désignation des commissaires aux comptes du Cnous
- A compter du 8 novembre 2024, à l’expiration d’un délai d’un mois :
20241008_ Délibération portant approbation du PV du CA du 9 juillet 2024
20241008_ Présentation du bilan première année _ stratégie transition écologique
